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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE
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CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897
BISCUITERIE TOURNIAYRE SARL

Numéro de dépôt :
97708766
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE TOURNIAYRE domicilié(e) 89 MABERLY, BP 20,80016 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2354663) - 80016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 247 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE TOURNIAYRE domicilié(e) 89 MABERLY, BP 20,80016 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2354663) - 80016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMENT TOURNIER DEPUIS 1897 est expirée depuis le 9 décembre 2017.

BISCUITERIE TOURNIAYRE a également déposé les autres marques suivantes : TETE A TETE , DELICORNET , DELICOUPE , DELIGOURMET , DELIASSORTIMENT


BISCUITERIE TOURNIAYRE SARL - 89 MABERLY, BP 20,80016 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2354663) - 80016 - France - SIREN 494247083


BISCUITERIE TOURNIAYRE - 89 MABERLY, BP 20,80016 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2354663) - 80016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467661 - Publication au BOPI 2007-10-31

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354663 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- farines et préparations faites de céréales - pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.